Politique de confidentialité du site « www.tribu-de-chats.com »

 

Article 1 - Généralités

Cette politique de confidentialité s'applique au site : www.tribu-de-chats.com.

Ce site a été créé avec la solution open source Prestashop et est géré par Delphine Autier (propriétaire de la marque Tribu de chats, aussi sera-t-elle ainsi nommée ci-dessous).  

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

Quelles sont les données collectées, de quelles manière elles sont collectées, comment elles sont traitées, et à qui elles sont transmises ; 

Qui est responsable du traitement de ces données 

Quels sont les droits de l’utilisateur concernant ces données ;

La politique du site en matière de fichiers "cookies".

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

 

Article 2 : Les données personnelles collectées et leur usage

A. Définition et principes généraux

Les données dites à caractère personnel sont toutes les données se rapportant à une personne physique et permettant de l’identifier, telles que : prénom, nom, âge, adresse postale, adresse mail, données de localisation, adresse IP, numéro d’identification, etc. 

Le traitement de ces données est l’ ensemble des opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés, telles que : la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.

Le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 établit des règles relatives à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et des règles relatives à la libre circulation de ces données. 

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données sont traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée. Les données ne sont collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données, à qui il sera indiqué quelles sont les données collectées, et pour quelles raisons elles sont collectées ;

Finalités limitées : les données sont collectées pour des finalités déterminées (présentées dans cette présente politique), explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités; le traitement ultérieur à des fins archivistiques à des fins statistiques n'est pas considéré, conformément à l'article 89, paragraphe 1, comme incompatible avec les finalités initiales ;

Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;

Exactitude : les données collectées sont exactes et, si nécessaire, tenues à jour; toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ;

Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;

Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir une sécurité appropriée des données à caractère personnel, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, à l'aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.

 

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

L'utilisateur a expressément consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques;

Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;

Le traitement répond à une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis;

Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

 

B. Données collectées et traitées 

Les données à caractère personnel collectées sur le site www.tribu-de-chats.com sont les suivantes :

- Prénom et nom

- Adresse postale

- Adresse e-mail

- Numéro de téléphone

- Informations de paiement

- Mot de passe

- Pour l’achat d’ un produit personnalisable, la Tribu de chats est également susceptibles de vous demander des informations lui permettant de personnaliser ces produits. Ces informations ne seront en aucun cas utilisées dans un autre cadre.

 

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

- Effectuer une commande

- Créer un compte client

- Utiliser le formulaire de contact

- Faire une demande d’alerte par e-mail pour les produits en rupture de stock

- Laisser un avis

- Laisser un commentaire sur le blog

- S’inscrire à la newsletter

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

 

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

- Traitement de la commande et expédition du colis, suivi de la livraison, service après vente

- Se connecter à son compte, pouvoir passer une commande sans avoir à rentrer ses coordonnées à chaque fois, voir l’historique de ses commandes, retrouver ses paniers en attente

- Répondre par mail aux demandes faites par le formulaire de contact

- Prévenir par mail d’une remise en stock de produits

- Pouvoir différencier les personnes laissant un commentaire sur un article de blog et informer l’utilisateur qu’une réponse à été apportée à son commentaire. Les nom et prénom pourront être affichés publiquement sur www.tribu-de-chats.com aux côtés du commentaire. L’utilisateur à la possibilité de mettre un pseudonyme à la place. L’adresse email ne sera en aucun cas rendue publique. 

- Informer par e-mail de l’actualité de la marque à titre commercial ou nom

- Rediriger l’utilisateur vers des sites tiers, comme les réseaux sociaux via des liens hypertexte. Une fois sur ces sites la politiques de confidentialité leur est propre, il incombe  à l’utilisateur de la consulter sur ces sites.

 

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de :

- Documents comptables liés à une commande : 10 ans

- Créer un compte client : tant que le client désire le conserver

- Utiliser le formulaire de contact : le temps de traiter la demande

- Faire une demande d’alerte par e-mail pour les produits en rupture de stock : le temps que le produit soit remis en stock et déclenche l’alerte

- Laisser un avis client : tant que le client ne demande pas sa suppression ou jusqu’à la suppression du produit

- Laisser un commentaire sur le blog : tant que le client ne demande pas sa suppression ou jusqu’à la suppression de l’article

- S’inscrire à la newsletter : tant que le client désire rester inscrit

 

C. Transmission des données a des tiers

Les données peuvent être transmises aux tiers ci-après énumérés :

Paiement :

- Paypal 

- Stripe 

- Alma

Livraison :

- Mondial Relay

- La Poste

Newsletter :

- Mailchimp

 

D. Hébergement des données

Le site www.tribu-de-chats.com est hébergé par OVH, entreprise française dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

SAS OVH ( https://www.ovh.com)

2 rue Kellermann

BP 80157

59100 Roubaix

FRANCE

Sur  leurs serveurs se trouvent donc la base de données, nécessaire au fonctionnement du site de la Tribu de chats. Les informations concernant les clients de la Tribu de chats y sont stockées.

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France, sauf pour la Newsletter : la Tribu de chats utilise la plateforme Mailchimp pour éditer ses e-mails de newsletter, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

The Rocket Science Group, LLC

675 Ponce de Leon Ave NE

Suite 5000

Atlanta, GA 30308 États-Unis 

L’utilisateur peut consulter leur politique de confidentialité ici: https://mailchimp.com/legal/privacy/

Si l’utilisateur ne veut plus recevoir ces emails, il peut se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien “me désabonner” situé en bas des newsletters. La prise d’effet est immédiate.

 

Article 3 : Le responsable du traitement des données

A. Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre du site www.tribu-de-chats.com est Delphine Autier, à travers la marque Tribu de chats. Elle peut être contactée de la manière suivante :

- par le formulaire de contact ou par email à l’adresse tribudechats@gmail.com

- par téléphone au 06.51.41.51.48 du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 17h

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B. Obligations du responsable du traitement des données

En tant que responsable du traitement des données collectées, la Tribu de chats s'engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur en Union Européenne.

Elle s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées (décrites ci-dessus

Le site dispose d'un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site soient sécurisés. 

Les données sensibles sont “cryptées”, à aucun moment la Tribu de chats n’a accès aux mots de passe ou aux données bancaires des utilisateurs. Pour les paiements la Tribu de chats travaille avec les plus grands prestataires comme STRIPE, ALMA et PAYPAL, qui sont garants de la sécurité des données.

En cas de violation de données à caractère personnel, le responsable du traitement prévient  l'autorité de contrôle compétente conformément à l'article 55, dans les meilleurs délais et, si possible, 72 heures au plus tard après en avoir pris connaissance, à moins que la violation en question ne soit pas susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes physiques. Lorsque la notification à l'autorité de contrôle n'a pas lieu dans les 72 heures, elle est accompagnée des motifs du retard. Lorsqu'une violation de données à caractère personnel est susceptible d'engendrer un risque élevé pour les droits et libertés d'une personne physique, le responsable du traitement communique la violation de données à caractère personnel à la personne concernée dans les meilleurs délais.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

 

Article 4 : Droits de l'utilisateur

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

 

A. Présentation des droits de l'utilisateur en matière de collecte et traitement de données

1. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en envoyant un mail via le formulaire de contact ou à l’adresse tribudechats@gmail.com en précisant l’objet de sa demande.

S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la même procédure. 

2. Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en en envoyant un mail via le formulaire de contact ou à l’adresse tribudechats@gmail.com en précisant l’objet de sa demande.

 

3. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données

L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit envoyer  un mail via le formulaire de contact ou à l’adresse tribudechats@gmail.com en précisant l’objet de sa demande.

 

4. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

 

5. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

 

6. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

 

B. Données personnelles des personnes mineures

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.

 

Article 5 : Utilisation des fichiers "cookies"

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".

A. Définition

1. Qu'est ce que les cookies ?

Un cookie est une information sous forme de fichier de petite taille (moins de 4 ko), déposée sur le disque dur d'un internaute par le serveur du site qu'il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l'ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

 

2. A quoi servent les cookies ?

Les cookies ont différentes fonctions. Un cookie peut permettre à celui qui l'a déposé de reconnaître un internaute, d'une visite à une autre, grâce à un identifiant unique. Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur. Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d'un panier d'achat, d'autres pour enregistrer les paramètres de langue d'un site, d'autres encore pour faire de la publicité ciblée. 

Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé. Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 12  mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.

 

B. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site

Les cookies non essentiels au fonctionnement du site ne sont déposés sur le terminal de l'utilisateur qu'après avoir obtenu son consentement. L'utilisateur peut retirer son consentement à tout moment, en cliquant sur le lien suivant :

https://tribu-de-chats.com/module/lgcookieslaw/disallow?token=b9e6c09e4206cbcfcf68112b44da510c  

De manière plus générale, il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :

Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences

Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/

Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.

 

C. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site

L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

- Cookies techniques: nécessaires pour le bon fonctionnement du site, naviguer sur ce site et utiliser ses fonctions. Ils ne peuvent pas être désactivés car sans eux le site ne pourrait pas fonctionner normalement

- Cookies pour recueillir des données statistiques anonymes afin d’améliorer ses services : la gestion du site requiert l’utilisation de statistiques de fréquentation et de performance.  

Le site respecte les conditions qui lui permettent de ne pas demander le consentement :

Ces  traceurs de mesure d’audience ont une finalité strictement limitée à la seule mesure de l’audience du site (mesure des performances, détection de problèmes de navigation, optimisation des performances techniques ou de son ergonomie, estimation de la puissance des serveurs nécessaires, analyse des contenus consulté), pour le compte exclusif de la Tribu de chats ;

Ils ne pas permettre le suivi global de la navigation de la personne utilisant différentes applications ou naviguant sur différents sites web ;

Ils servent uniquement à produire des données statistiques anonymes ;

Ils ne conduisent pas conduire à un recoupement des données avec d’autres traitements et  les données ne sont pas transmises à des tiers ;

La durée de vie des traceurs est limitée à une durée de treize mois maximum ;

les informations collectées par l'intermédiaire de ces traceurs ne sont conservées que pour une durée maximale de vingt-cinq mois ;

Pour cela le site utilise Matomo, une plateforme d'analyse Web open source, et est hébergée au même endroit que le site, à savoir sur OVH, et aucune des informations n’est partagée avec des services tiers. 

Matomo est utilisé pour analyser le comportement des visiteurs du site. En collectant, mesurant, et  analysant les données des visiteurs cela permet d’identifier les problèmes (pages non trouvées, problèmes d'indexation des moteurs de recherche), voir ce qui marche ou non (quels contenus sont les plus appréciés). 

Le traitement de ces données s aide à améliorer l'expérience utilisateur sur le site et aide à à lui fournir les informations qu’il recherche.

Matomo traite les données personnelles suivantes:

- cookies

- adresse IP anonymisée

- numéro de commande

- Localisation de l'utilisateur

- Date et l'heure

- Titre de la page consultée

- URL de la page consultée

- URL de la page consultée avant la page actuelle

- Résolution d'écran

- Heure dans le fuseau horaire local

- Fichiers cliqués et téléchargés

- Associer les clics à un domaine externe

- Temps de génération des pages

- Pays, région, ville

- Langue principale du navigateur

- Agent utilisateur du navigateur

 

De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l'utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers "cookies" de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d'être stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur lorsqu'il utilise ces fonctionnalités.

L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.

 

Article 6 : Conditions de modification de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :

https://tribu-de-chats.com/content/15-politique-de-confidentialite

L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 09 / 03 / 2021